Le Temple de l’Ankou : les contrats fictifs/Roman historique ombres secrètes Crozon Martinique

Un tel accord, juridiquement nul, expose à de lourdes sanctions pénales et financières.

ACCORD CADRE DE COOPÉRATION EXCLUSIVE (FICTIF)

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

Le Syndicat d'Exploitation de la Presqu'île (SEP), basé à Crozon (Finistère), représenté par L’Ankou], ci-après dénommé « Le Bloc Atlantique Nord »,

ET :

La Corporation Interinsulaire des Antilles (CIA), basée à Fort-de-France (Martinique), représentée par [Zombicar], ci-après dénommée « Le Bloc Caraïbe ».

PRÉAMBULE

Considérant la nécessité d'éviter une concurrence destructrice sur les routes maritimes et commerciales reliant la Bretagne occidentale aux territoires d'Outre-mer, les parties ont convenu de sectoriser secrètement leurs activités afin de garantir un monopole mutuel sur leurs zones d'influence respectives.

ARTICLE 1 : OBJET DE L'ENTENTE

Le présent contrat a pour objet la répartition géographique exclusive des marchés et la fixation artificielle des prix pour le transport et la distribution de marchandises ciblées entre la presqu'île de Crozon et l'arc antillais.

ARTICLE 2 : PARTAGE DES ZONES D'INFLUENCE (ZONAGE)

Exclusivité Crozon : Le Bloc Caraïbe s'interdit d'importer, de vendre ou de distribuer tout produit halieutique ou dérivé d'algues dans un rayon de 50 kilomètres autour de Crozon sans l'accord écrit du SEP.

Exclusivité Antilles : Le Bloc Atlantique Nord s'interdit d'importer du rhum, du sucre de canne ou des fruits tropicaux en Bretagne par d'autres canaux que ceux contrôlés directement par la CIA.

ARTICLE 3 : FIXATION ILLICITE DES PRIX (ENTENTE TARIFAIRE)

Les parties s'engagent à appliquer un surcoût artificiel minimal de 25 % sur le fret maritime entre Brest/Crozon et les Antilles.

Ce taux plancher est gelé pour une durée de trois ans afin d'éliminer toute compétitivité des transporteurs indépendants.

À renouveler tous les trois ans.

ARTICLE 4 : CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ET BOYCOTT

Si un opérateur tiers tente de casser les prix sur la liaison Crozon-Antilles, les deux parties s'engagent mutuellement à :

Refuser l'accès à leurs infrastructures portuaires respectives.

Saturer l'espace de stockage disponible pour asphyxier financièrement les concurrents.

ARTICLE 5 : CONFIDENTIALITÉ ABSOLUE

En raison du caractère manifestement contraire au droit de la concurrence (Article L. 420-1 du Code de commerce français), cet accord ne sera ni enregistré, ni publié. Il n'existe qu'en deux exemplaires uniques conservés hors des circuits officiels.

Fait à Fort-de-France le 27 Avril 1926.

(Signatures fictives)

L’ANKOUARIOU

Zombicar